Archives de catégorie : Actualités

Compte rendu du Conseil Municipal du 02 octobre 2017

Vous trouverez ci joint le compte rendu du conseil municipal du 02 octobre 2017

Ordre du jour

  • Présentation devis salle municipale et Mairie
  • Présentation devis loyer communal « 11 route du périgord »
  • Nomination du nouveau régisseur cantine
  • USTOM : RQPS 2016 – Le rapport complet ci -joint
  • Vote sur le nouveau périmètre « Batiment de France » ( Chateau de Prats)
  • Délibération sur l’enquête publique carrières de St Antoine Breuilh
  • Dates cérémonies de voeux et repas des ainés
  • Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 août 2017

Vous trouverez ci joint le compte rendu du conseil municipal du 28 août 2017

Ordre du jour

  • Recrutement d’un agent contractuel « Adjoint  Administratif Territorial » (Secrétariat de mairie)
  • Renouvellement du contrat de l’agent contractuel (création de poste) Adjoint technique territorial
  • Attribution Lot 1 « Démolitions cloisons -carrelage-faience-travaux divers de l’appel d’offre travaux salle municipale
  • Travaux loyer communal- 11 route du PERIGORD
  • SMDE24 : RQPS 2016
  • Point sur la rentrée scolaire
  • Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2017

Vous trouverez ci joint le compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2017 

ORDRE DU JOUR

  • Choix des entreprises pour les travaux de la salle municipale
  • Travaux logement communal « 24 route de Prats »
  •  Travaux accessibilité secrétariat de mairie
  • Indemnité complémentaire pour les élections du 11 et 18 juin 2017
  •  Frais de déplacement secrétaire de mairie (formation Berger-Levrault)
  • Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2017

Vous trouverez ci joint le compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2017

 

ORDRE DU JOUR

Lancement de l’appel d’offre travaux salle municipale

Travaux voirie par l’entreprise CAUCHERY

Demande de reconnaissance pour la commune en tant que catastrophe naturelle et calamité agricole suite aux gelées d’avril 2017

Loyer communal « 11 Route du Périgord »

Motion relative à la rénovation de la liaison ferroviaire Sarlat-Bordeaux

Indemnité complémentaire pour les élections du 23 avril et 7 mai 2017

Tours de garde des élections législatives du 11 et 18 juin 2017  Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2016

ORDRE DU JOUR

  • Convention avec la CDC du Pays Foyen pour l’instruction des ADS (Autorisation Droit des Sols)
  • Renouvellement du groupement d’achat d’électricité
  • Election des délégués au SMDE 24
  • Augmentation repas cantine au 1/01/2017
  • Désignation d’un architecte pour coordonner les travaux de la Mairie et de la salle municipale
  • Renouvellement de l’assurance annuelle pour le personnel (CNP)
  • Souscription contrat ADIL’SUR pour deux loyers supplémentaires
  • Point sur le projet d’assainissement collectif au hameau des Granges
  • Questions diverses

 

Compte rendu du conseil municipal du 21 novembre 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal du 21 novembre 2016

Ordre du jour

  • Travaux Salle des Fêtes – Mairie
  • Présentation de la charte « zéro pesticide »
  • Modification des statuts CDC
  • PLUI
  • Aménagement stationnement bus école
  • Participation transport scolaire RPI 2015/2016
  • Autorisation des dépenses d’investissement à hauteur de 25 % des crédits ouverts en 2016
  • Augmentation des loyers conventionnés au 01/01/2017
  • Organisation vœux 2017
  • Questions diverses

compte rendu du conseil municipal du 21 octobre 2016

ORDRE DU JOUR
  • Devis réhabilitation du logement communal «9 Route du Périgord »
  • RODP 2016 (Redevance d’Occupation du Domaine Public) Orange
  • Décision sur l’élaboration du PLUI (aménagement des terrains du bourg et plan de carrière)
  • RPQS 2015 du SIAEP
  • RPQS 2015 de l’USTOM
  • Préparation du Téléthon
  • Organisation des vœux et repas des aînés
  • Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2016

ORDRE DU JOUR

  • Achat terrains pour assainissement collectif des Granges
  • Problème chape cantine
  • Délibération caution loyer M. NOLOT
  • Travaux loyer M. NOLOT
  • Travaux plafond salle du conseil
  • Rapport du SPANC 2015 (RPQS)
  • Révision loyer communal « 24 Route de Prats »
  • Renouvellement du contrat de Mme TAUZIAC Sandrine (création de poste)
  • Point sur la rentrée scolaire
  •  Convention de mise à disposition d’un animateur par le centre de loisirs
  • Dénomination Voie Communale n° 305
  • Dates présentation des vœux et repas des aînés 2017
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 13 juin 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal du  13 juin 2016

 

ORDRE DU JOUR

  • Décision modificative budget 2016 section d’investissement compte 020
  • Proposition n° 21 du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (fusion du SIAEP de Vélines et de Montpon) et adhésion au Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne
  • Loyer Monsieur NOLOT
  • Etude de renouvellement du photocopieur
  • Questions diverses