Archives de catégorie : Actualités

compte rendu du conseil municipal du 21 octobre 2016

ORDRE DU JOUR
  • Devis réhabilitation du logement communal «9 Route du Périgord »
  • RODP 2016 (Redevance d’Occupation du Domaine Public) Orange
  • Décision sur l’élaboration du PLUI (aménagement des terrains du bourg et plan de carrière)
  • RPQS 2015 du SIAEP
  • RPQS 2015 de l’USTOM
  • Préparation du Téléthon
  • Organisation des vœux et repas des aînés
  • Questions diverses

Compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2016

ORDRE DU JOUR

  • Achat terrains pour assainissement collectif des Granges
  • Problème chape cantine
  • Délibération caution loyer M. NOLOT
  • Travaux loyer M. NOLOT
  • Travaux plafond salle du conseil
  • Rapport du SPANC 2015 (RPQS)
  • Révision loyer communal « 24 Route de Prats »
  • Renouvellement du contrat de Mme TAUZIAC Sandrine (création de poste)
  • Point sur la rentrée scolaire
  •  Convention de mise à disposition d’un animateur par le centre de loisirs
  • Dénomination Voie Communale n° 305
  • Dates présentation des vœux et repas des aînés 2017
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 13 juin 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal du  13 juin 2016

 

ORDRE DU JOUR

  • Décision modificative budget 2016 section d’investissement compte 020
  • Proposition n° 21 du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (fusion du SIAEP de Vélines et de Montpon) et adhésion au Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne
  • Loyer Monsieur NOLOT
  • Etude de renouvellement du photocopieur
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 2 Mai 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal du 2 mai 2016

Ordre du jour

  • Demande de subventions au Contrat d’Objectifs 2016
  • Demande de subventions DETR 2016
  • Adhésion du SIAEP de Vélines au SMDE24
  • Devis restauration toiture logement communal «1 rue de la Maréchalerie»
  • Etude de l’aménagement du bureau du secrétariat
  • Consultation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) pour avis
  • Questions diverses

 

 

Le compte rendu du conseil municipal du 15 février 2016

Vous trouverezci-joint le compte rendu du conseil municipal du 15 février 2016

Ordre du jour

  • Vote du Compte Administratif 2015
  • Préparation du budget 2016
  • Coefficient d’évolution des constructions sur la commune dans le cadre du PLUI
  • Contractualisation « Contrats d’Objectifs »
  • Avenant convention Judo Montcarétois
  • Mise à jour du tableau des effectifs du personnel
  • Renouvellement convention du contrat d’entretien des cloches
  • Devis lavage rideau scène
  • Présentation des devis de l’extension de l’éclairage public
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 18 janvier 2016

Vous trouverez ci-joint : Le compte rendu du conseil municipal du 18 janvier 2016

ORDRE DU JOUR

  •  Convention avec le SDE 24 de transfert de compétence Eclairage Public
  • Demande d’une étude énergétique pour le bâtiment de la Mairie
  • Point sur le dossier de l’immeuble TAPON à Prats
  • Travaux d’accessibilité des bâtiments communaux pour 2016
  • Indemnité complémentaire de la secrétaire de Mairie suite aux Elections Régionales
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015

Vous trouverez ci-joint : Le compte rendu du conseil municipal du 14 Décembre 2015

Ordre du jour

  • Approbation du règlement du Columbarium et du Jardin du Souvenir
  • Tarif du Columbarium
  • Orientation budgétaire 2016
  • Augmentation repas cantine
  • Rapport sur l’état des lieux des bornes à verre
  • Renouvellement de l’assurance annuelle pour le personnel (CNP)
  • Participation transport scolaire RPI
  • Recensement 2016
  • Renouvellement convention Judo Montcarétois
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 09 novembre 2015

Vous trouverez ci-joint : Le compte rendu du conseil municipal du 9 novembre 2015

Ordre du jour

  • Tarifs et règlement intérieur du Columbarium
  • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
  • Ouverture des plis et choix du prestataire pour l’étude de zonage et faisabilité du chantier« Assainissement Collectif » des Granges
  • Autorisation des dépenses d’investissement à hauteur de 25 % des crédits ouverts en 2015
  • Augmentation des loyers conventionnés au 01/01/2016
  • Organisation cérémonie des voeux 2016 et repas des aînés
  • Participation Téléthon 2015
  • Questions diverses